Exposé Ecolo RIO

1 INTRODUCTION :

Sommet de la Terre
ou Conférence de Rio, conférence mondiale réunissant les pays membres
des Nations unies, destinée à mettre en place des politiques de
développement durable à l’échelle de la planète, et dont deux éditions
ont eu lieu : en 1992, la conférence de Rio ou Conférence des Nations
unies sur l’environnement et le développement (Cnued), et en 2002, la
conférence de Johannesburg ou Sommet mondial du développement durable
(SMDD).

2 1992 : LA CONFÉRENCE DE RIO :

La Conférence
des Nations unies sur l’environnement et le développement (Cnued), plus
connue sous le nom de conférence de Rio, se déroule à Rio de Janeiro
(Brésil) en juin 1992, vingt ans après le Sommet des Nations unies sur
l’homme et l’environnement, à Stockholm (encore appelé conférence de
Stockholm), qui a abouti à la création du Programme des Nations unies
pour l’environnement (PNUE). Elle réunit les représentants de 172 pays
(dont un grand nombre de chefs d’État et de chefs de gouvernement),
diverses organisations gouvernementales et quelque 2 400 représentants
d’organisations non gouvernementales (ONG). La conférence de Rio, si
elle n’a pas été suivie des effets concrets escomptés, marque néanmoins
une prise de conscience de la nécessité de gérer les questions
environnementales à l’échelle planétaire afin d’assurer le développement
durable de l’humanité.

2.1 Objectifs et textes adoptés :

Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement (préambule)

Plus connue sous le nom de conférence de Rio, la Conférence
des Nations unies sur l’environnement et le développement (Cnued), qui
se déroule à Rio de Janeiro (Brésil) en juin 1992 et réunit les
représentants de 172 pays, marque une prise de conscience de la
nécessité de gérer les questions environnementales à l’échelle
planétaire afin d’assurer le développement durable de l’humanité.

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Ce Sommet de la Terre
a pour but l’établissement d’accords et de programmes en concertation
mondiale, afin de mettre en place une politique internationale de
développement durable — entendant par là une gestion des ressources
naturelles capable d’assurer le développement des populations humaines
actuelles, sans pour autant grever celui des générations futures. Il
aboutit à l’adoption de 5 textes : la Charte de la Terre, le programme Action 21, la Déclaration de principes sur la gestion des forêts, la Convention sur la diversité biologique et la convention de Rio (Convention sur le climat).

2.1.1 La Charte de la Terre

Charte de la Terre (Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement)

C’est un constat simple qui préside à la Charte de la Terre,
ou Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement :
l’environnement se dégrade de façon alarmante. Dégradation incompatible
avec la mise en place d’un développement durable auquel l’humanité tout
entière a fondamentalement droit. La Charte de la Terre
pose donc, en 27 principes, les objectifs et les grandes lignes de ce
que devrait être le monde futur, autour des axes de l’élimination de la
pauvreté, de la protection de l’environnement et du développement
durable.

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Partant
du constat que l’environnement se dégrade à un rythme alarmant depuis
la conférence de Stockholm, alors que sa conservation est indispensable à
un développement économique sur le long terme, la Charte de la Terre
(ou Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement) est une
sorte de profession de foi qui pose en 27 principes les objectifs et
les grandes lignes de ce que devrait être le monde futur. Elle insiste
principalement sur le développement humain (ainsi que l’affirme le
premier principe — « Les êtres humains sont au centre des préoccupations
relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et
productive en harmonie avec la nature. »), la protection des ressources
naturelles (« Pour parvenir à un développement durable, la protection de
l'environnement doit faire partie intégrante du processus de
développement et ne peut être considérée isolément. »), ainsi que sur la
nécessité d’œuvrer pour la paix (« La paix, le développement et la
protection de l'environnement sont interdépendants et indissociables. »)
et contre la pauvreté (« Tous les États et tous les peuples doivent
coopérer à la tâche essentielle de l'élimination de la pauvreté, qui
constitue une condition indispensable du développement durable […] »).

2.1.2 Le programme pour le xxie siècle : Action 21

Action
21 « aborde les problèmes urgents d'aujourd'hui et cherche aussi à
préparer le monde aux tâches qui l'attendent au cours du siècle prochain
». Il s’agit d’un programme de développement durable, encore appelé
Agenda 21, dans la réalisation duquel l’Organisation des Nations unies
pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) joue un rôle capital,
principalement en ce qui concerne le développement agricole, la gestion
des terres, et la lutte contre la déforestation et la désertification.

La
conférence de Rio prévoit plusieurs sources de financement pour la
réalisation des différents objectifs d’Action 21. D’une façon générale,
celles-ci doivent provenir des secteurs publics et privés des pays
signataires mais, en ce qui concerne les pays en développement, deux
aides principales sont prévues : d’une part, l’Aide publique au
développement (APD), avec un engagement de la part des nations
développées, à l’exclusion des États-Unis, à y consacrer 0,7 p. 100 de
leur produit national brut ; d’autre part, le Fonds mondial pour
l’environnement (géré par la Banque
mondiale, le Programme des Nations unies pour le développement et le
Programme des Nations unies pour l’environnement), qui devrait prendre
en charge les dépenses supplémentaires. Action 21 bénéficie également de
financements privés acheminés par le biais d’organisations non
gouvernementales (ONG).

2.1.3 La Déclaration de principes sur la gestion des forêts

La Déclaration
de principes, non juridiquement contraignante mais faisant autorité
pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et
l’exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts, est
bâtie autour du principe que « le thème des forêts est lié à toute la
gamme des questions d’environnement et de développement, ainsi qu’aux
perspectives qui leur sont associées, au nombre desquelles figure le
droit au développement socio-économique sur une base durable ». Cette
Déclaration, compromis entre les desiderata des puissances industrielles
et ceux des pays en développement, a pour objectif d’instaurer une
politique d’exploitation raisonnable des forêts dans une optique de
développement durable, mais également de « rendre le monde plus vert ».
Elle comprend plusieurs articles encourageant une aide financière aux
pays en développement pour la réalisation de ces objectifs.

2.1.4 La Convention sur la diversité biologique

Convention sur la diversité biologique (extrait)

La Convention sur la diversité biologique est l’un des deux textes juridiquement contraignants sur les cinq adoptés lors du Sommet de la Terre
(conférence de Rio) de 1992. Entrée en vigueur en 1993, elle a pour
objectifs la protection de la biodiversité et sa gestion raisonnée à
l’échelle mondiale, prenant en compte d’une part la « valeur intrinsèque
» de ladite biodiversité, d’autre part l’absolue nécessité de sa
préservation pour la mise en œuvre du développement durable.

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La Convention
sur la diversité biologique a pour buts la protection de la
biodiversité et la gestion rationnelle de celle-ci dans le cadre du
développement durable. Par ailleurs, il est prévu que les bénéfices
découlant de l’exploitation d’espèces vivantes soient partagés
équitablement entre les pays. Signée par 153 pays, elle est rejetée par
les États-Unis, qui arguent du fait que « certaines de ces dispositions
limiteraient indûment l’activité biotechnologique [de leur] pays. »

2.1.5 La convention sur le climat

La
convention de Rio, ou Convention-cadre des Nations unies sur les
changements climatiques, appelle les nations à stabiliser leurs
émissions de gaz à effet de serre, de façon à limiter, à défaut de
pouvoir en inverser le processus, le réchauffement de la planète.
Ratifiée à l’heure actuelle par 159 pays, la convention de Rio a trouvé
un prolongement en 1997 avec le protocole de Kyoto qui, bien que non
encore ratifié par le nombre suffisant de nations, est en passe de
l’être à l’horizon 2002.

2.2 Difficultés rencontrées :

Bien que dans l’ensemble le Sommet de la Terre
voie l’émergence d’un consensus mondial sans précédent sur la nécessité
de protéger l’environnement, les négociations n’ont pas toujours été
faciles, les mesures à prendre se heurtant souvent aux intérêts
économiques à court terme des pays. Deux problèmes principaux se font
jour lors de la Conférence. D’une part, malgré une volonté affichée d’éviter le clivage Nord-Sud entre nations riches et pays en développement, la Conférence
butte sur la confrontation de points de vue radicalement opposés,
notamment en ce qui concerne l’exploitation des forêts. Ainsi, face aux
pays industrialisés qui souhaitent protéger les forêts humides
équatoriales (et qui désirent en interdire l’abattage), les pays en
développement, où se trouve la plus grande partie de ces espaces,
réclament que les mesures soient étendues aux forêts des régions
tempérées et boréales (situées en majorité aux États-Unis, au Canada et
dans l’ex-URSS), tout en demandant également à pouvoir exploiter leurs
forêts en vertu de leur droit souverain au développement. Enfin, les
pays pauvres demandent aux nations industrialisées de bien vouloir
admettre leur grande part de responsabilité dans la catastrophique
situation écologique actuelle et, par conséquent, de les aider à mettre
en place des techniques qui leur permettraient d’assurer leur
développement économique sans plus nuire à l’environnement.

D’autre part, la Conférence
doit faire face aux réticences de certaines grandes puissances qui se
plaignent du coût économique lié aux réformes industrielles à mettre en
place, en particulier les États-Unis, qui refusent de signer la Convention sur la diversité biologique (et qui ont annoncé en 2001 leur refus de ratifier le protocole de Kyoto).

3 UNE CONCRÉTISATION LABORIEUSE :

3.1 Des commissions et groupes de travail…

Diverses commissions, conseils et comités chargés d’assurer le suivi du Sommet de la Terre ont été créés. Citons notamment la Commission
du développement durable (CDD), fondée en 1992 par le Conseil
économique et social des Nations unies, sur les recommandations du
chapitre 38 d’Action 21. La CDD
comprend 53 membres élus par ce dernier sur la base d’une répartition
géographique équitable. Se réunissant une fois par an sur des périodes
de deux ou trois semaines, elle a pour objectifs principaux le
renforcement de la coopération internationale en matière de
développement durable et le suivi des réalisations accomplies dans le
cadre du programme Action 21. Si ces dernières restent pour l’heure
limitées, on peut néanmoins constater un certain nombre de progrès
encourageants, en particulier concernant l’utilisation croissante
d’énergies renouvelables dans les programmes ruraux de plusieurs pays
(Inde, Népal, Zimbabwe, Argentine…). De plus, le Fonds pour
l’environnement mondial constate une augmentation des opérations
internationales de financement destinées à réduire les émissions de gaz à
effet de serre.

Parallèlement à la CDD,
divers groupes de travail, commissions et comités se réunissent à
intervalles réguliers pour assurer le suivi et la mise en œuvre des
autres textes de la conférence de Rio, en particulier la Convention sur la diversité biologique et de la Déclaration de principes sur la gestion des forêts.

3.2 …mais peu de résultats concrets :

Si le Sommet de la Terre
de 1992 marque un tournant dans les questions d’environnement, avec la
prise de conscience que leur gestion ne peut se faire qu’à l’échelle
mondiale, les mesures concrètes sont cependant longues et difficiles à
mettre en place. Citons pour mémoire le protocole de Kyoto (visant à
concrétiser la convention de Rio sur les changements climatiques) qui,
en 2002, ne remplit toujours pas les conditions nécessaires à sa mise en
application. Les difficultés rencontrées pour la concrétisation des
décisions prises à Rio sont notamment stigmatisées par le rapport du
secrétaire général de la Commission
du développement durable constituée en comité préparatoire du Sommet
mondial pour le développement durable sur la mise en œuvre du programme
Action 21 (28 janvier-8 février 2002) : « On a certes enregistré
quelques avancées en matière de protection de l’environnement, mais
l’équilibre de la planète est fragile et les mesures prises sont loin
d’être satisfaisantes. Dans la plupart des régions en développement, les
succès remportés dans la lutte contre la pauvreté ont été au mieux
modestes. […] La mise en pratique laisse manifestement à désirer. »
Toutefois, « Malgré des lacunes dans leur mise en œuvre, Action 21 et
les principes adoptés par la Cnued n’ont rien perdu de leur pertinence depuis 1992 ».

4 2002 : « RIO + 10 », LE SOMMET DE JOHANNESBURG :

« Redonner vigueur à l’engagement mondial en faveur du développement durable »

Dans
le double but d’établir un bilan du travail accompli, et de trouver des
solutions pour poursuivre la réalisation des divers accords et
déclarations du Sommet de la Terre,
se tient en 2002, à « Rio + 10 », un Sommet mondiale sur le
développement durable (SMDD), « en vue de redonner vigueur à
l’engagement mondial en faveur du développement durable ». Il se déroule
à Johannesburg (Afrique du Sud), du 26 août au 4 septembre 2002.

4.1 Un climat pessimiste :

« Plus l'empreinte de l'homme s'étend, plus les dommages sont importants »

Le
sommet de Johannesburg s’ouvre dans un climat général de pessimisme,
particulièrement de la part des organisations écologiques nationales
comme internationales et des organisations humanitaires, tandis que se
multiplient les rapports et articles inquiétants sur la dégradation de
l’environnement mondial et des ressources naturelles. Citons notamment
le rapport des Nations unies The Global Environment Outlook (mai 2002),
qui, entre autres prévisions alarmistes, estime qu’en 2032, plus de la
moitié de la planète sera confrontée à des problèmes de pénurie en eau,
et que 70 p. 100 de la nature aura été détruite — « Plus l'empreinte de
l'homme s'étend, plus les dommages sont importants ». Si aucune action
concrète n’a vraiment été réalisée depuis Rio, malgré les espoirs que ce
Sommet a pu susciter, l’application de l’Agenda 21 frôle le fiasco avec
une revue à la baisse de plusieurs de ses objectifs (ainsi,
l’engagement des nations du Nord à verser 0,7 p. 100 de leur PNB au pays
du Sud est passé à 0,39 p. 100).

Par
ailleurs, les points d’achoppement entre pays du Nord et pays du Sud
restent les mêmes qu’en 1992. Enfin, les débuts du Sommet sont également
marqués par une opposition entre l’Union européenne et les États-Unis,
ces derniers refusant la notion d’objectifs contraignants (notamment
dans le domaine du développement des énergies renouvelables) défendue
par l’Europe, opposition notamment marquée par l’absence annoncée du
président américain George W. Bush à une délégation d’une centaine de
chefs d’État.

4.2 Des résultats jugés décevants :

Le
plan d’action adopté à Johannesburg, s’il a soulevé de vives
discussions, ne renferme dans sa forme finale aucun accord chiffré
contraignant, faiblesse qui lui est violemment reprochée par les ONG.

Ce
plan d’action prévoit, notamment, une augmentation des énergies
renouvelables d’ici à 2015, ainsi qu’une diminution de la pauvreté dans
le monde pour la même échéance. Il comprend par ailleurs diverses
clauses concernant la biodiversité, la protection des forêts et la
restauration des stocks de poissons mis à mal par la pêche industrielle
mais qui, selon les organisations écologistes, ne représentent aucune
nouveauté par rapport aux accords signés à Rio et, dans certains cas,
une régression. Ainsi, les États signataires s’engagent seulement à «
réduire significativement », d’ici à 2010, la dégradation de
l’environnement. Seul point jugé réellement satisfaisant par les
partisans du développement durable, l’application du protocole de Kyoto
sur les gaz à effet de serre semble cette fois engagée sur la voie de la
concrétisation, avec l’annonce de la ratification du protocole par la Chine et de l’intention de la Russie de le faire à son tour.

Toutefois,
si le sommet de Johannesburg déçoit, il marque certainement, en raison
de son extrême médiatisation, une prise de conscience au niveau de
l’opinion publique internationale de l’urgence de prendre en compte les
problèmes liés à l’environnement.

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